1. Objet
Ces CGV régissent la vente de vêtements, chaussures et accessoires streetwear sur le site [nom du site]. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Produits et authenticité
Tous les produits sont authentiques et certifiés, provenant exclusivement du marché européen (UE/EEE), avec factures et certificats de conformité CE.
Les marques citées sur le site (Nike, Adidas, Puma, New Era, Carhartt, The North Face, etc.) restent la propriété exclusive de leurs titulaires et sont utilisées uniquement pour identifier les produits.
Les produits sont vendus tels quels, sans modification, rebranding ou altération du logo ou du packaging.
3. Prix et TVA
Tous les prix sont en euros, TTC, incluant la TVA légale applicable.
Les frais de livraison sont calculés selon le transporteur choisi.
4. Commande
La commande est ferme dès validation du paiement.
Old New Wear peut annuler une commande en cas de problème de stock ou produit non conforme.
5. Paiement
Paiement sécurisé via PayPal, cartes bancaires et autres moyens proposés.
La commande est effective après validation du paiement.
6. Livraison
Livraison en France et UE.
Délais variables selon transporteur.
Risque et propriété transférés à la livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Produits retournés dans leur état d’origine et complets.
Frais de retour à la charge du client sauf produit non conforme ou erreur de livraison.
8. Garantie et conformité
Tous les produits sont conformes aux normes européennes et accompagnés de certificats CE et factures européennes.
Défauts avérés : remplacement ou remboursement.
9. Propriété intellectuelle et disclaimer DMCA
Les logos et marques citées appartiennent à leurs titulaires.
Utilisation des images officielles des marques est interdite sans accord.
Le site utilise uniquement des photos originales de produits.
Toute demande DMCA sera traitée conformément à la loi : nous fournirons les factures et certificats attestant l’origine EU et l’authenticité des produits.
10. Responsabilité
Responsabilité limitée au prix du produit.
Old New Wear n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’achat ou à l’utilisation des produits.
11. Protection des données
Collecte limitée pour traitement des commandes et communication.
Conformément au RGPD : droit d’accès, rectification et suppression des données.
12. Loi applicable et tribunal compétent
Droit français applicable.
Litiges soumis aux tribunaux français compétents.